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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE
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HENRI GUENARD & FILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HENRI GUENARD & FILS
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3677072
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2029
HENRI GUENARD & FILS de CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque HENRI GUENARD & FILS

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HENRI GUENARD & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) 8 rue du Tribourg (anciennement no 13) - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 928 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque HENRI GUENARD & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRI GUENARD & FILS arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES , LE FESSOU


CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE, Société par actions simplifiée - 8 rue du Tribourg (anciennement no 13) - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 775567928


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724636 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.